Conditions d’utilisation

1. Objet du Site

Le Site présente un cadre institutionnel de communication relatif à l’activité de la Société, déclarée sous le code SIC 90030 — Création artistique. Le Site peut décrire des services, une approche éditoriale, des informations de contact et des éléments d’identité légale.

2. Absence de résultats publiés et portée des informations

Le Site ne publie pas de résultats de ventes, de prix, de performances commerciales, ni d’affirmations chiffrées relatives à des lots ou enchères. Les contenus sont fournis à titre informatif et institutionnel. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier ou d’investissement.

3. Accès au Site

L’accès au Site est fourni « en l’état ». La Société peut suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie du Site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d’évolution des contenus.

4. Utilisation acceptable

• Vous vous engagez à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements applicables.
• Vous vous abstenez de toute tentative d’accès non autorisé, d’atteinte à la disponibilité du Site, ou de collecte automatisée non autorisée.
• Vous vous abstenez d’utiliser le Site pour diffuser des contenus illicites, trompeurs, diffamatoires ou portant atteinte à des droits de tiers.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus du Site (textes, structure, éléments graphiques, identité visuelle) est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est susceptible d’être interdite.

6. Liens

Le Site peut fournir des liens vers des ressources externes, notamment le registre officiel Companies House. La Société ne contrôle pas ces sites externes et n’assume pas de responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques.

7. Contact

Pour toute question relative au Site ou aux présentes conditions, vous pouvez contacter la Société à l’adresse : [email protected].

8. Contexte géographique (Belgique) et monnaie

Le Site est présenté dans un contexte géographique de référence : Belgique, avec une monnaie d’information en EUR (€). La Société est enregistrée au Royaume-Uni ; l’adresse enregistrée figure ci-dessus.

9. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et l’usage de cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de cookies.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit de l’Angleterre et du Pays de Galles. Tout litige relatif au Site ou aux présentes conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles. Cette clause n’affecte pas les droits impératifs dont vous pourriez bénéficier en tant que consommateur selon le droit applicable.

11. Modifications

La Société peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version publiée sur le Site est celle qui fait foi au moment de la consultation.